Droit
La discipline droit est parmi les matières étudiées par les élèves de la 2ème année du Bac techniques de gestion et comptabilité.
Le programme de la matière droit 2ème année Bac techniques de gestion et comptabilité permet d’apporter au lycéen des éléments de la fiscalité marocaine et du droit sociale. Il vise essentiellement de faire comprendre à l’élève les dimensions économiques et juridiques qui structurent les relations entre les acteurs et les institutions et lui entraîner à identifier des problèmes juridiques afin de choisir et justifier des solutions.
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Introduction à la fiscalité marocaine
Impôt-générale sur le revenu
Introduction au droit marocain
Eléments de la fiscalité marocaine
Les conditions légales de travail
Le contrat de travail
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Examen national droit Session Normale- 2011
Examen national droit Session de rattrapage- 2011
Examen national droit Session Normale- 2010
Examen national droit Session de rattrapage- 2010
Examen national droit Session Normale- 2009
Examen national droit Session de rattrapage- 2008
Examen national droit Session Normale- 2008
Examen national droit Session de rattrapage- 2009
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